Dernière mise à jour : Mai 2026
Atelier Halo est une micro-entreprise spécialisée dans le développement web et les prestations numériques.
Atelier Halo propose notamment :
Toute prestation fait l’objet d’un accord écrit, d’un devis ou d’une validation explicite du client.
Les prix sont exprimés en euros (€).
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Un acompte peut être demandé avant le début du projet. Le solde est dû à la livraison finale.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Atelier Halo ne peut être tenu responsable des retards causés par des éléments externes ou des réponses tardives du client.
Le client s’engage à fournir des contenus et informations exactes nécessaires au projet.
Les développements restent la propriété d’Atelier Halo jusqu’au paiement complet.
Sauf contrat spécifique, Atelier Halo n’est pas responsable des interruptions liées à l’hébergement ou aux services tiers.
Atelier Halo est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.
Les échanges et documents transmis dans le cadre du projet sont considérés comme confidentiels.
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour les échanges commerciaux.
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges commerciaux.
Le client peut demander :
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.